Bitbuy est un nom commercial de Coinsquare Capital Markets Ltd., réglementée par l’OCRI.
Les présentes conditions supplémentaires de mise en jeu complètent l’Accord de compte client qui définit les conditions d’accès et d’utilisation de la plateforme propriétaire de négociation d’actifs numériques (la « plateforme ») exploitée par Coinsquare Capital Markets Ltd. (« Bitbuy ») publiée sur le site web de Coinsquare à l’adresse : https://coinsquare.com/fr-ca/ccml-caa/ (« Accord de compte client »). Ces conditions supplémentaires de jalonnement peuvent être modifiées par Coinsquare à tout moment et à sa seule discrétion.
Ether (ETH)
1. FRAIS DE SERVICE^dHYPERLINK
Les récompenses obtenues dans le cadre du jalonnement d’Ether (« ETH ») sont soumises à des frais de service Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
2. JALONNEMENT D’ETH
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément à l’accord de compte client et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
(i) Une fois le jalonnement lancé, un validateur entre dans une file d’attente pour devenir « activé », ce qui est soumis à une période variable déterminée par le réseau Ethereum, et le réseau accuse réception de l’ETH à déposer dans le contrat intelligent de jalonnement. Une fois terminé, le dépôt d’ETH est officiellement accessible à la chaîne Beacon et reste dans un « état d’attente (lié) » jusqu’à ce qu’il soit activé. Étant donné que seuls quatre validateurs sont activés par époque, l’activation peut prendre des jours, voire des semaines. Une fois activé, le validateur commence à accumuler des récompenses pour la sécurisation du réseau. Les récompenses seront créditées sur votre compte après que Coinsquare ait reçu les récompenses de notre fournisseur de services de validation tiers. Les relevés périodiques (mensuels ou annuels) que Coinsquare met à votre disposition comprendront des détails relatifs au jalonnement, notamment le montant mis en jalonnement, le montant des récompenses gagnées pour la période et le montant des frais payés pour la période.
(ii) Coinsquare n’effectuera pas de paiements pour toute récompense manquée (une récompense qui n’est pas obtenue par le validateur) qui peut se produire en relation avec la mise en jalonnement de l’ETH.
(iii) En ce qui concerne les récompenses obtenues sur votre ETH mis en jalonnement : (i) le dépositaire de Coinsquare aura droit à une commission et pourra payer une partie de cette commission à tout fournisseur de services tiers qu’il aura choisi pour agir en tant que validateur ; (ii) toute partie restante des récompenses (les « récompenses nettes ») sera livrée à l’un des portefeuilles dépositaires de Coinsquare auprès du dépositaire ; (iii) Coinsquare aura droit à une commission allant jusqu’à 30 % des récompenses nettes (les « frais de service de Coinsquare ») ; et (iv) après le paiement des frais de service de Coinsquare, votre compte sera crédité de toute partie restante des récompenses et, sous réserve d’une période de déblocage, de blocage ou de refroidissement, vous pourrez détenir, vendre ou retirer vos récompenses.
3. Glossaire
Vous pouvez retirer vos ETH ou récompenses mis en jalonnement auprès d’un validateur (appelé « déblocage »). Comme pour l’activation d’un validateur, une file d’attente sera formée pour les utilisateurs qui tentent de débloquer leur participation et de retirer leurs actifs. Cette file d’attente peut durer plus ou moins longtemps selon le nombre d’utilisateurs qui tentent de débloquer leur jalonnement et de retirer leurs actifs. Coinsquare affichera toujours le temps de déblocage actuel dans la section Jalonnement d’ETH.
Solana (SOL)
1. FRAIS DE SERVICE
Les récompenses obtenues dans le cadre du jalonnement de SOL sont soumises à des frais de service Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
2. JALONNEMENT DE SOL
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément à l’accord de compte client et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
(i) Lorsque vous déléguez ou dé-déléguez un SOL, le SOL délégué ne change pas d’état immédiatement. Les jetons nouvellement délégués sont considérés comme « activant » ou « en phase de démarrage » (attachement) et ne sont pas admissibles pour gagner des récompenses jusqu’à ce qu’ils soient entièrement activés (liés). Les jetons nouvellement non délégués sont considérés comme « désactivants » ou « en phase de désactivation » et ne peuvent être retirés tant qu’ils ne sont pas désactivés (non liés). Le réseau Solana ne permet aux jetons de finir de changer d’état qu’au début d’une nouvelle époque (comme décrit ci-dessous).
(iii) Le réseau Solana calcule et distribue les récompenses de jalonnement une fois par époque. Si une récompense est accumulée au cours d’une époque donnée, elle sera émise dans le premier bloc de l’époque suivante. Les récompenses seront créditées sur votre compte après que Coinsquare ait reçu les récompenses de notre fournisseur de services de validation tiers. Les relevés périodiques (mensuels ou annuels) que Coinsquare met à votre disposition comprendront des détails relatifs au jalonnement, notamment le montant mis en jalonnement, le montant des récompenses gagnées pour la période et le montant des frais payés pour la période. Pour chaque époque, votre part des récompenses SOL est proportionnelle au montant de SOL que vous avez mis en jalonnement au début de l’époque.
(iii) En ce qui concerne les récompenses obtenues sur votre SOL mis en jalonnement : (i) le dépositaire de Coinsquare aura droit à une commission et pourra payer une partie de cette commission à tout fournisseur de services tiers qu’il aura choisi pour agir en tant que validateur ; (ii) toute partie restante des récompenses (les « récompenses nettes ») sera livrée à l’un des portefeuilles dépositaires de Coinsquare auprès du dépositaire ; (iii) Coinsquare aura droit à une commission allant jusqu’à 30 % des récompenses nettes (les « frais de service de Coinsquare ») ; et (iv) après le paiement des frais de service de Coinsquare, votre compte sera crédité de toute partie restante des récompenses et, sous réserve d’une période de déblocage, de blocage ou de refroidissement, vous pourrez détenir, vendre ou retirer vos récompenses.
3. Glossaire
La « Période de déblocage » correspond à la période de temps désignée, déterminée par le protocole, pendant laquelle un délégant doit attendre avant d’obtenir l’accès aux jetons retirés. Pour SOL, la période de déblocage est de 1 époque, ce qui correspond actuellement à une durée de 3 jours.
Polygon (POL)
1. FRAIS DE SERVICE
Les récompenses obtenues dans le cadre du jalonnement de Polygon POL (« POL ») sont soumises des frais de service Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
2. JALONNEMENT DE POL
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément à l’accord de compte client et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
(i) Comme pour les opérations de négociation, les dépôts et les retraits, CCML ne prend en charge le POL que sous forme de jeton ERC20 sur le réseau principal Ethereum. CCML n’offre aucun support pour le POL (natif) sur le réseau Polygon. Toute la mise en jalonnement de POL est effectuée avec des jetons ERC20 sur l’infrastructure de Polygon, sur le réseau principal Ethereum (couche 1).
(ii) Lorsque vous mettez des POL en jalonnement par le biais des Services, vous déléguez vos jetons à un validateur qui les met en jalonnement sur le réseau Ethereum Mainnet en tant que jetons ERC20, et non en tant que jetons POL natifs sur le réseau Polygon. Une fois votre POL jalonné, vous recevrez des récompenses de jalonnement à chaque soumission de point de contrôle réussie. Les points de contrôle sont soumis environ toutes les demi-heures, mais peuvent être retardés en raison de la congestion du réseau Ethereum Mainnet. Le pourcentage des récompenses qui vous sont distribuées après chaque point de contrôle soumis dépend de votre mise déléguée relative avec le validateur, et du montant total de POL mis en jalonnement. Les récompenses distribuées peuvent être envoyées à une adresse Ethereum ou redéléguées à un validateur pour augmenter votre montant POL mis en jalonnement.
(iii) Si une récompense est accumulée après la soumission d’un point de contrôle, elle sera délivrée dans le premier bloc du point de contrôle suivant. Les récompenses seront créditées sur votre compte après que Coinsquare ait reçu les récompenses de notre fournisseur de services de validation tiers. Les relevés périodiques (mensuels ou annuels) que Coinsquare met à votre disposition comprendront des détails relatifs au jalonnement, notamment le montant mis en jalonnement, le montant des récompenses gagnées pour la période et le montant des frais payés pour la période. Pour chaque soumission de point de contrôle réussie, votre part des récompenses POL est proportionnelle à la quantité de POL que vous avez mise en jalonnement lorsque la soumission a eu lieu.
(Iv) Vous pouvez débloquer (retirer) tout ou partie de vos POL mis en jalonnement à tout moment. Une fois que vous aurez débloqué vos POL mis en jalonnement, vos récompenses et vos POL mis en jalonnement seront retirés du validateur et vous cesserez de recevoir des récompenses. Vos jetons retirés seront bloqués par le validateur pendant la période de déblocage.
(v) En ce qui concerne les récompenses obtenues sur votre POL mis en jalonnement : (i) le dépositaire de Coinsquare aura droit à une commission et pourra payer une partie de cette commission à tout fournisseur de services tiers qu’il aura choisi pour agir en tant que validateur ; (ii) toute partie restante des récompenses (les « récompenses nettes ») sera livrée à l’un des portefeuilles dépositaires de Coinsquare auprès du dépositaire (iii) Coinsquare aura droit à une commission allant jusqu’à 30 % des récompenses nettes (les « frais de service de Coinsquare ») ; et (iv) après le paiement des frais de service de Coinsquare, votre compte sera crédité de toute partie restante des récompenses et, sous réserve d’une période de déblocage, de blocage ou de refroidissement, vous pourrez détenir, vendre ou retirer vos récompenses.
3. Glossaire
La « Période de déblocage » correspond à la période de temps désignée, déterminée par le protocole, pendant laquelle un délégant doit attendre avant d’obtenir l’accès aux jetons retirés. Pour POL, la période de déblocage est de 80 époques, ce qui correspond actuellement à une durée de 4 jours. Cela permet de prévenir les comportements malveillants sur le réseau.
Polkadot (DOT)
1. FRAIS DE SERVICE
Les récompenses obtenues dans le cadre de la mise en jalonnement de DOT, le jeton natif de la chaîne de blocs Polkadot, sont soumises à des frais de service de Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
2. MISE EN JALONNEMENT DE DOT
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément à l’accord de compte client et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
(i) Lorsque vous mettez en jalonnement des DOT par l’intermédiaire du service, vous nommez vos jetons à un validateur qui les met en jalonnement sur la chaîne de blocs Polkadot. Une fois que votre DOT est jalonné, vous recevrez une récompense de jalonnement à la fin de chaque ère. Les validateurs gagnent des points relatifs aux ères pour plusieurs actions payantes, notamment l’émission de déclarations de validité pour les blocs de la parachaîne et la production de blocs non apparentés dans la chaîne de relais. Les validateurs sont payés proportionnellement aux points d’ère qu’ils ont gagnés au cours de l’ère précédente. Le montant des récompenses qui vous sont distribuées après chaque ère dépend de votre mise nominative relative avec le validateur et du nombre de points d’ère gagnés par le validateur. Les récompenses distribuées peuvent être envoyées à une adresse Polkadot ou nommées auprès d’un validateur pour augmenter votre montant de DOT mis en jalonnement.
(ii) Si une récompense est accumulée au cours d’une ère, elle sera versée au validateur à la fin de l’ère. Les récompenses seront créditées sur votre compte après que Coinsquare ait reçu les récompenses de notre fournisseur de services de validation tiers. Les relevés périodiques (mensuels ou annuels) que Coinsquare met à votre disposition comprendront des détails relatifs au jalonnement, notamment le montant mis en jalonnement, le montant des récompenses gagnées pour la période et le montant des frais payés pour la période. Pour chaque ère réussie, votre part des récompenses DOT est proportionnelle au montant de DOT que vous avez mis en jalonnement au début de l’ère.
(iii) Vous pouvez débloquer (retirer) tout ou partie de vos DOT mis en jalonnement à tout moment. Une fois que vous aurez débloqué vos DOT mis en jalonnement, vos récompenses et vos DOT mis en jalonnement seront retirés du validateur et vous cesserez de recevoir des récompenses. Vos jetons retirés seront bloqués par le validateur pendant la période de déblocage.
En ce qui concerne les récompenses obtenues sur votre DOT mis en jalonnement : (i) le dépositaire de Coinsquare aura droit à une commission et pourra payer une partie de cette commission à tout fournisseur de services tiers qu’il aura choisi pour agir en tant que validateur ; (ii) toute partie restante des récompenses (les « récompenses nettes ») sera livrée à l’un des portefeuilles dépositaires de Coinsquare auprès du dépositaire (iii) Coinsquare aura droit à une commission allant jusqu’à 30 % des récompenses nettes (les « frais de service de Coinsquare ») ; et (iv) après le paiement des frais de service de Coinsquare, votre compte sera crédité de toute partie restante des récompenses et, sous réserve d’une période de déblocage, de blocage ou de refroidissement, vous pourrez détenir, vendre ou retirer vos récompenses.
3. Glossaire
La « Période de déblocage » correspond à la période de temps désignée, déterminée par le protocole, pendant laquelle un nominateur doit attendre avant d’obtenir l’accès aux jetons retirés. Pour le DOT, la période de déblocage est de 28 ères, ce qui correspond à 28 jours, mais peut être modifié en fonction des paramètres du réseau. Cela permet de prévenir les comportements malveillants sur le réseau.
Cardano (ADA)
1. FRAIS DE SERVICE
Les récompenses obtenues dans le cadre du jalonnement d’ADA sont soumises à des frais de service Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
2. JALONNEMENT D’ADA
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément à l’accord de compte client et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
(i) Lorsque vous mettez en jalonnement des ADA par l’intermédiaire du service, vous déléguez vos jetons à un pool de jalonnement pour qu’ils soient mis en jalonnement sur le réseau Cardano. Une fois que votre ADA est jalonnée, il entre dans une période de blocage qui dure 5 époques (une époque est d’environ 5 jours). Vous recevrez des récompenses de jalonnement à la fin de chaque époque suivant la période de blocage. Les pools de jalonnement reçoivent les récompenses de jalonnement gagnées au cours de l’époque précédente. Les récompenses de jalonnement sont obtenues pour la production de blocs et financées par les frais de transaction perçus au cours de l’époque précédente. Le pourcentage des récompenses qui vous sont distribuées après chaque période dépend de votre jalonnement délégué relatif avec le pool de jalonnement, et du nombre de récompenses de jalonnement gagnées par le pool de jalonnement. Les récompenses de jalonnement gagnées peuvent être envoyées à un adresseur externe délégué à un validateur afin d’augmenter le montant de votre ADA mis en jalonnement.
(ii) Si une prime de jalonnement est accumulée à la fin d’une époque, elle sera payée à l’achèvement du premier bloc suivant l’époque. Les récompenses seront créditées sur votre compte après que Coinsquare ait reçu les récompenses de notre fournisseur de services de validation tiers. Les relevés périodiques (mensuels ou annuels) que Coinsquare met à votre disposition comprendront des détails relatifs au jalonnement, notamment le montant mis en jalonnement, le montant des récompenses gagnées pour la période et le montant des frais payés pour la période. Pour chaque époque, votre part des récompenses ADA est proportionnelle à la quantité d’ADA que vous avez mise en jalonnement avec le pool de jalonnement au cours de cette époque.
(iii) Vous pouvez retirer tout ou partie de vos ADA mis en jalonnement à tout moment. Une fois que vous avez retiré vos ADA mis en jalonnement, vos récompenses de jalonnement et vos ADA misés seront retirés du pool de jalonnement, et vous cesserez de recevoir des récompenses. Vous pouvez retirer vos jetons ADA jalonnés dès qu’ils sont libérés du pool de jalonnement.
(iv) En ce qui concerne les récompenses obtenues sur votre ADA mis en jalonnement : (i) le dépositaire de Coinsquare aura droit à une commission et pourra payer une partie de cette commission à tout fournisseur de services tiers qu’il aura choisi pour agir en tant que validateur ; (ii) toute partie restante des récompenses (les « récompenses nettes ») sera livrée à l’un des portefeuilles dépositaires de Coinsquare auprès du dépositaire (iii) Coinsquare aura droit à une commission allant jusqu’à 30 % des récompenses nettes (les « frais de service de Coinsquare ») ; et (iv) après le paiement des frais de service de Coinsquare, votre compte sera crédité de toute partie restante des récompenses et, sous réserve d’une période de déblocage, de blocage ou de refroidissement, vous pourrez détenir, vendre ou retirer vos récompenses.
Cosmos (ATOM)
Les récompenses obtenues dans le cadre du jalonnement d’ATOM sont soumises à des frais de service Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément aux modalités et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
Glossaire
La « Période de déblocage » correspond à la période de temps désignée, déterminée par le protocole, pendant laquelle un nominateur doit attendre avant d’obtenir l’accès aux jetons retirés. Pour ATOM, la période de déblocage est de 21 jours. Cela permet de prévenir les comportements malveillants sur le réseau.
Near Protocol (NEAR)
Les récompenses obtenues dans le cadre de la mise en jalonnement de NEAR, le jeton natif de la chaîne de blocs NEAR, sont soumises à des frais de service de Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément aux modalités et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
Glossaire
La « Période de déblocage » correspond à la période de temps désignée, déterminée par le protocole, pendant laquelle un nominateur doit attendre avant d’obtenir l’accès aux jetons retirés. Pour NEAR, la période de déblocage est de 3 ou 4 époques, ce qui correspond actuellement à une durée de 3 jours. Cela permet de prévenir les comportements malveillants sur le réseau.
Celestia (TIA)
Les récompenses obtenues dans le cadre du jalonnement de TIA sont soumises à des frais de service Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément aux modalités et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
Glossaire
La « Période de déblocage » correspond à la période de temps désignée, déterminée par le protocole, pendant laquelle un nominateur doit attendre avant d’obtenir l’accès aux jetons retirés. Pour TIA, la période de déblocage est de 21 jours. Cela permet de prévenir les comportements malveillants sur le réseau.
Injective (INJ)
Les récompenses obtenues dans le cadre du jalonnement de INJ sont soumises à des frais de service Coinsquare pouvant atteindre 30 %.
Dans le cadre des services de mise en jalonnement qui vous sont fournis par Coinsquare conformément aux modalités et à l’avenant sur le jalonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
Glossaire
La « Période de déblocage » correspond à la période de temps désignée, déterminée par le protocole, pendant laquelle un nominateur doit attendre avant d’obtenir l’accès aux jetons retirés. Pour INJ, la période de déblocage est de 21 jours. Cela permet de prévenir les comportements malveillants sur le réseau.
Dernière mise à jour : 14 janvier 2026
